La réglementation MIF II impose la transparence sur les frais et la rémunération des conseillers financiers. Chez Clemenceau Conseil, nous allons au-delà de cette obligation : vous saurez toujours exactement ce que vous payez, pourquoi, et sous quelle forme — avant toute décision.
Selon la nature de la mission et des solutions recommandées, la rémunération peut prendre l'une des formes suivantes — ou une combinaison. Elle est toujours communiquée par écrit avant toute prestation ou souscription.
L'assureur prélève des frais administratifs annuels sur les encours pendant toute la vie du contrat. Ces frais couvrent la gestion administrative, la garantie et les coûts de l'enveloppe. Une partie nous est rétrocédée en qualité de distributeur — c'est la contrepartie du suivi que nous assurons sur votre contrat dans la durée.
Des frais d'entrée peuvent exister sur les contrats d'assurance-vie. Nous avons fait le choix de ne pas en prélever. L'intégralité de votre versement est investie dès le premier jour, sans aucune retenue à l'entrée.
Lors d'un changement d'allocation entre supports au sein du contrat (arbitrage), des frais peuvent s'appliquer selon les conditions prévues par l'assureur. Certains contrats offrent un nombre d'arbitrages gratuits par an, d'autres les facturent à chaque opération. Ces conditions sont précisées dans la documentation contractuelle.
Sur les produits structurés, ma rémunération est intégrée en amont dans la construction du produit par l'émetteur — elle peut être assimilée à un coût initial pris en compte lors de la structuration. Le montant exact est communiqué avant toute souscription.
Des frais peuvent s'appliquer pendant la durée de vie du produit selon l'enveloppe dans laquelle il est logé. Si le produit structuré est détenu dans un contrat d'assurance-vie, des frais administratifs annuels s'appliquent sur la ligne de l'unité de compte, prélevés par l'assureur. Si le produit est détenu dans un compte-titres, des droits de garde peuvent s'appliquer selon les conditions du dépositaire. Ces frais sont propres à l'enveloppe et non au produit lui-même.
Les produits structurés ont vocation à être conservés jusqu'à leur échéance ou jusqu'à un remboursement anticipé automatique (autocall). En cas de besoin de liquidité avant l'échéance, une cession sur le marché secondaire est possible mais entraîne un coût lié au bid/ask — c'est-à-dire l'écart entre le prix auquel l'émetteur rachète le produit (bid) et le prix auquel il le revend (ask). Cet écart représente le coût de la liquidité et peut être défavorable selon les conditions de marché au moment de la cession. Il est donc recommandé de n'investir dans un produit structuré que des sommes dont vous n'aurez pas besoin avant l'échéance prévue.
Sur ces produits, la structure de frais est entièrement définie par la société de gestion — nous n'avons pas la main sur leur niveau. Nous percevons une rétrocession versée par le producteur lors de la souscription et/ou annuellement sur les encours. Cette rétrocession est prélevée sur les frais de gestion du fonds et ne vient pas s'ajouter à ce que vous payez.
Certains fonds de private equity ou OPCVM prévoient une commission de surperformance prélevée par la société de gestion lorsque la performance dépasse un seuil défini (hurdle rate). Ce mécanisme est propre à chaque fonds et mentionné dans son prospectus.
Des frais de courtage s'appliquent à chaque transaction (achat ou vente). Ils sont définis par le dépositaire (Swissquote Luxembourg) et dépendent du type d'instrument et du montant de l'opération.
Des droits de garde sont prélevés annuellement par le dépositaire pour la conservation des titres en portefeuille. Ils s'appliquent sur l'ensemble des lignes détenues dans le compte, quelle que soit leur nature — actions, obligations, produits structurés, fonds.
Si des instruments sont libellés en devise étrangère (dollar américain, livre sterling…), des frais de change s'appliquent lors de l'achat, de la vente ou du rapatriement des fonds. Ils sont définis par le dépositaire et mentionnés dans sa grille tarifaire.
Des honoraires peuvent être facturés dans des cas spécifiques ne donnant pas lieu à une souscription de produit : audit patrimonial complet ou mission d'ingénierie complexe. Ce cas reste exceptionnel et fait systématiquement l'objet d'une lettre de mission écrite, acceptée avant tout commencement de prestation.
Note : Cette présentation couvre les principales familles de frais applicables aux produits et services proposés par Clemenceau Conseil. Elle n'est pas exhaustive — chaque produit peut présenter des spécificités propres détaillées dans sa documentation réglementaire (DIC, DICI, prospectus). Par ailleurs, la fiscalité applicable aux gains réalisés est distincte des frais de gestion et dépend de votre situation personnelle et de l'enveloppe utilisée. Le détail complet des frais vous sera toujours communiqué avant toute souscription, conformément à nos obligations au titre de la directive MIF II.
Aucun produit n'est souscrit sans que vous ayez reçu et compris le document détaillant l'ensemble des frais applicables (DIC MIF II ou équivalent).
Les commissions versées par les producteurs sont intégralement déclarées. Aucune rémunération occulte, aucune rétrocession non communiquée.
Le niveau de commission d'un produit n'influence jamais la recommandation. Seule la pertinence pour votre situation guide le conseil.
Le premier entretien de découverte est sans frais et sans engagement. Aucune facturation avant que vous n'ayez validé le périmètre d'une éventuelle mission.
Note réglementaire : Conformément à la directive MIF II, Clemenceau Conseil remet à chaque client, avant toute prestation de conseil ou souscription de produit financier, un document d'information sur les coûts et charges prévisionnels. Ce document détaille l'ensemble des frais supportés par le client, qu'ils soient directs (honoraires) ou indirects (commissions versées par les producteurs). Les montants indiqués dans le tableau ci-dessus sont des fourchettes indicatives susceptibles de varier. Les montants exacts vous seront communiqués dans le Document d'Information sur les Coûts (DIC) spécifique à chaque produit.